Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROUGE EST MIS
TILT PRODUCTIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97682839
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2007

Présentation de la marque LE ROUGE EST MIS

Déposée le 17 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) TILT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROUGE EST MIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILT PRODUCTIONS domicilié(e) 129, rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 126 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque LE ROUGE EST MIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUGE EST MIS est expirée depuis le 17 juin 2007.

TILT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DESSUS-DESSOUS , LE TELEPHONE EN OR , DITES LE PRIX , LE TYROLIEN , (Marque figurative) , QUELLE GALERE , TOUS LES GARCONS ET LES FILLES , PRESSE-CITRON , JEUX D'ENCRE , ALERTE A LA GLISSE


TILT PRODUCTIONS Société Anonyme - 129, rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France - SIREN 313126195


LEGI-MARK - France


Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273453 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Appareils et instruments vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images; supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels; supports d'enregistrements phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques; bandes magnétiques; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-ROM); images, sons et/ou données enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia; dessins et séries animés; jeux automatiques à prépaiement, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux automatiques, jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Appareils et périphériques d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils et instruments de studios d'enregistrement, de studios de cinéma; appareils et instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'uvres audiovisuelles, d'uvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'uvres musicales, d'uvres multimédia; appareils et instruments destinés à la création, au montage, à la mise à disposition, à la duplication de jeux, de jeux vidéo, de films, de dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles; produits de l'imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels, publications, journaux, périodiques, revues, magazines,imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs, calendriers, cartes postales, affiches, vignettes autocollantes, décalcomanies; articles de papeterie, fournitures scolaires; matériel d'instruction sous forme de jeux (à l'exception des appareils); jeux de cartes; représentations et reproductions graphiques, dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies. Jeux, jouets; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques, jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils et périphériques d'appareils de jeux automatiques, de jeux électroniques, de jeux informatisés, de jeux télématiques, de jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux de société, jeux de construction, jeux de dés, jeux de dominos, jeux d'échecs, jeux de dames; damiers, échiquiers, gobelets, jetons et billes pour jeux; balles, ballons et boules de jeu; cerfs-volants; objets de cotillons, farces et attrapes, masques de carnaval, masques de théâtre, marionnettes. Services d'éducation, de formation, de loisirs, de divertissements; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques; production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, exploitation, duplication, distribution, location et prêt d'uvres audiovisuelles, d'uvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisés, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'uvres musicales et d'uvres multimédia sur tous supports son et/ou image; production, création, réalisation et représentation de spectacles; services de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, régie-vidéo, télécinéma, trucages audiovisuels; location d'appareils et d'instruments de studios d'enregistrement, de studios de cinéma; location d'appareils et d'instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'uvres audiovisuelles, d'uvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'uvres musicales, d'uvres multimédia; location d'appareils et d'instruments destinés à la création, au montage, à la mise à disposition, à la duplication de jeux, de jeux vidéo, de films, de dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse; location de décors et d'accessoires de décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles; location d'appareils, d'instruments et d'accessoires vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques; location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (CD-ROM); location d'appareils de projection de cinéma; exploitation de salles de cinéma; cirques; music-hall; services d'artistes de spectacles; services d'orchestres; agences pour artistes;services d'imprésarios; services de clubs de divertissement ou d'éducation; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation; production et organisation de manifestations sportives; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums, conférences, téléconférences, vidéoconférences; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles; informations en matière de divertissement; activités culturelles; édition (publication), distribution, location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.