BOGOSS FIVE

TILT PRODUCTIONS Société Anonyme

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lotions pour les cheveux ; shampooing ; dentifrices ; Huiles et graisses industrielles ; matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour les médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-ROM) ; images, son et/ou données enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia ; dessins et séries animés ; jeux automatiques à prépaiement, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques, jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques. Appareils et périphériques d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments de studios d'enregistrement, de studios de cinéma ; appareils et instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales, d'oeuvres multimédia ; appareils et instruments destinés à la création, au montage, à la mise à disposition, à la duplication de jeux, de jeux vidéo, de films, de dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations d'éclairage ; appareils et installations de climatisation ; appareils de cuisson électriques. Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; pierres précieuses, pierres fines, perles, joaillerie, bijouterie ; articles de bijouterie à savoir colliers, chaînes, médailles, médaillons, parures, bracelets, boucles d'oreilles, anneaux, broches, bagues ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; porte-clefs de fantaisie ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), récipients et ustensiles pour la cuisine en métaux précieux ; récipients et ustensiles pour le ménage en métaux précieux ; boîtes, bougeoirs, chandeliers, candélabres, coffrets à bijoux en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; statues, statuettes, figurines et objets d'art en métaux précieux. Instruments de musique ; instruments de musique électriques et électroniques ; parties constitutives des instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; enseignes en papier et/ou en carton ; écritaux en papier et/ou en carton ; boîtes en papier et/ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, disquettes, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes multimédia et tous supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; affiches ; fanions en papier ; décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles ; produits de l'imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs, calendriers, cartes postales, affiches, vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de papeterie, fournitures scolaires ; jeux de cartes ; modèles d'écriture, caractères typographiques, caractères typographiques, caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), clichés d'imprimerie ; représentations et reproductions graphiques, dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs de voyage, trousses de voyage, malles et valises ; coffres de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs à dos ; bourses ; cartables, sacs et serviettes d'écoliers ; porte-documents ; porte-cartes ; portefeuilles ; parapluies, parasols et cannes ; articles de bourellerie, fouets et sellerie. Meubles, pièces d'ameublement ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; objets d'art en cire ou en plâtre ; coussins ; garnitures de meubles, de fenêtres et de portes non métalliques ; tringles de rideaux ; vannerie. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ou le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en verre, en porcelaine, en faience, en carton, en papier, en matières plastiques et en aluminium ; objets d'art, statues, statuettes, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîtes en verre ; bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, candélabres, vases non en métaux précieux ; ustensiles de toilette, peignes et brosses (à l'exception des pinceaux), éponges et brosses de toilette, nécessaires de toilette. Tissus d'ameublement ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de lit et de literie ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores et tentures murales en matières textiles. Vêtements (habillement) ; caleçons, shorts (habillement), bermudas (habillement), tee-shirts (habillement), sweat-shirts (habillement), maillots, chemises, chemisettes, tricots (vêtements), pull-overs, gilets, chandails, vestes, pardessus, gabardines (vêtements), parkas, imperméables, manteaux, robes, jupes, costumes, pantalons, combinaisons (vêtements) ; vêtements confectionnés ; vêtements de sport, survêtements (habillement) ; costumes de plage ; costumes, maillots, caleçons, peignoirs, bonnets, souliers et sandales de bain ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; lingerie de corps, body (justaucorps), sous-vêtements, chaussettes, collants, guêtres, jambières ; chapellerie, bonneterie, casquettes, visières (chapellerie), capuchons (vêtements), chapeaux, bonnets, coiffures (chapellerie) ; châles, écharpes, foulards, gants (habillement), mitaines ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravattes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottines ; chaussons, pantoufles ; chaussures de sport, souliers de gymnastique ; chaussures de plage ; sandales, espadrilles ; vêtements en papier et/ou en carton ; costumes de spectacle, de théâtre, de cinéma. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils), épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques, jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et périphériques d'appareils de jeux automatiques, de jeux électroniques, de jeux informatisés, de jeux télématiques, de jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux de société, jeux de construction, jeux de dés, jeux de dominos, jeux d'échecs, jeux de dames ; damiers, échiquiers, gobelets, jetons et billes pour jeux ; balles, ballons et boules de jeu ; cerfs-volants ; objets de cotillons, farces et attrapes, masques de carnaval, masques de théâtre, marionnettes. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier et charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait, produits laitiers et boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de pâtes ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs. Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; sucre, sel de cuisine ou pour conserver les aliments ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie (levure et poudre pour faire lever) ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; oeufs à couver ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres. Tabac ; allumettes ; produits du tabac ; papier à cigarettes ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; services pour fumeurs ; porte cigarettes, cendriers, briquets, pipes ; étuis et coffrets à cigares (non en métaux précieux) ; Services de consultations et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; études et recherches de marchés ; sondages d'opinion ; informations et renseignements d'affaires ; informations statistiques ; agences d'informations commerciales ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication interne et externe, de publicité et de promotion des ventes ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; agences publicitaires ; conception et diffusion de courriers et d'annonces publicitaires ; création de noms ; création de messages et de slogans publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; affichages publicitaires ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstrations de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de textes ; reproduction de documents. Télécommunications ; communications vidéographiques, radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, télédiffusion, télédistribution, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques par tous moyens ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, internet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées contenues dans un centre serveur internet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; transports aériens, ferroviaires transports aéronautiques, affrètement, transport en automobile, fret, transports fluviaux, transports maritimes, transport en chaland, services de bateaux de plaisance ; services de navigation ; pilotage ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; courtage maritime déchargement, renflouement de navires ; locations de réfrigérateurs ; locations de garages ; services d'expédition ; distribution de journaux, de produits et de colis ; livraison de colis ; conditionnement de produits ; dépôt, gardiennage d'habits ; agences de tourisme et de voyage ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; réservation de places pour le voyage et les spectacles. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; broderie, couture ; montage de bandes vidéo, traitement des films cinématographiques, developpement de pellicules photographiques, tirage de photographies, impression de dessins. Services d'éducation, de formation, de loisirs, de divertissements ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, exploitation, duplication, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisés, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports son et/ou image ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, régie-vidéo, télécinéma, trucages audiovisuels. Location d'appareils et d'instruments de studios d'enregistrement, de studios de cinéma ; location d'appareils et d'instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales, d'oeuvres multimédia ; location d'appareils et d'instruments destinés à la création, au montage, à la mise à disposition, à la duplication de jeux, de jeux vidéo, de films, de dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse ;; location de décors et d'accessoires de décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles ; location d'appareils, d'instruments et d'accessoires vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (CD-ROM) ; location d'appareils de projection de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; cirques ; music-hall ; représentations théâtrales ; services d'artistes de spectacles ; services d'artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de variétés ; services de comédiens, d'acteurs, de chansonniers, d'humoristes, d'imitateurs, de mimes, de marionnettistes ; services de doublage d'oeuvres audiovisuelles ; services de cascadeurs ; services d'orchestres, services de musiciens, de chanteurs, de choristes ; services de danseurs ; services de chorégraphes ; services de metteurs en scène ; services de réalisateurs de films, de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; services de scénaristes, de dialoguistes ; services de directeurs artistiques ; services d'imprésarios ; agences pour artistes ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; production et organisation de manifestations sportives ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums, conférences, téléconférences, vidéoconférences ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; édition (publication), distribution, location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines. Travaux d'ingénieurs ; services d'ingénieurs, de techniciens et de preneurs du son ; services d'éclairagistes ; filmage (enregistrement) sur bandes vidéo ; services de cameramans ; postsynchronisation ; services de reporters ; reportages télévisés, reportages photographiques ; photographie ; services de photographes et de directeurs de la photographie ; photocomposition ; services de dessinateurs de mode ; services de costumiers et de décorateurs dans les domaines des spectacles, du cinéma, des divertissements et des jeux télévisés, du théâtre, du cirque, du music-hall ; location de vêtements ; location de costumes de spectacles, de cinéma, de théâtre, de cirque, de music-hall ; services de coiffeurs dans les domaines des spectacles, du cinéma, des divertissements et des jeux télévisés, du théâtre, du cirque, du music-hall ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; sérigraphie ; bureaux de rédaction ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle ; études de projets techniques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception (élaboration), mise à jour, location de logiciels et de progiciels informatiques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.