Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE ETERNELLE F.E.
TILLET Fabrice

Numéro de dépôt :
3000061
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020

Présentation de la marque FRANCE ETERNELLE F.E.

Déposée le 4 janvier 2000 par TILLET Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ETERNELLE F.E. »

Le déposant est TILLET Fabrice domicilié(e) Résidence Cyanne – Appt 7 rue du Morne Tricolore - 97180 SAINTE-ANNE - Dubellay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice TILLET domicilié(e) Résidence Cyanne – Appt 7 Rue du Morne Tricolore - 97180 SAINTE-ANNE - Dubellay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ETERNELLE F.E. est expirée depuis le 4 janvier 2020.


TILLET Fabrice - Résidence Cyanne – Appt 7 rue du Morne Tricolore - 97180 SAINTE-ANNE - Dubellay - France


M. Fabrice TILLET - Résidence Cyanne – Appt 7 Rue du Morne Tricolore - 97180 SAINTE-ANNE - Dubellay - France


Publication - Publication au BOPI 2000-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Republication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425893 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Affiches, bulletins, imprimés, journaux, livres, magazines, revues, textes. Matériel d'enseignement et d'instruction à l'exception des appareils. Agence de presse et d'informations. Diffusion et transmission d'informations et de données informatiques, sonores, textuelles et visuelles, à caractère politique, historique, religieux et culturel, par câbles, voies hertziennes et réseaux informatiques dont Internet. Organisation de forums publics et de messageries électroniques accessibles par Internet. Transmission d'information par sites web. Organisation et conduite de colloques, conférences, élections, manifestations et expositions à but politique, historique, religieux et culturels. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques dont Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.