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Marques déposées par THUILLIER-MINEL
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PASSFRANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSFRANC
THUILLIER-MINEL

Numéro de dépôt :
1119799
Date de dépôt :
17/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASSFRANC

Déposée le 17 janvier 1980 par THUILLIER-MINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSFRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THUILLIER-MINEL domicilié(e) (S.A.) 52800 NOGENT - France.

La marque PASSFRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASSFRANC est expirée depuis le 17 janvier 1990.

THUILLIER-MINEL a également déposé les autres marques suivantes : OUTILS PAM , OUTILS PAM , TM , BRISFER , PAM NOGENT , TM NO 30 , LE PETIT PERE PAM , PHARM ACIER , L EMONDEUR , COUPETROL


THUILLIER-MINEL - (S.A.) 52800 NOGENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Inscription - Changement d'adresse n°350 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°127930 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;grands instruments pour l'agriculture.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).