Déposée le 12 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONISVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE domicilié(e) 6, rue des Marronniers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2042826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 088 676 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2042826) - France.
La marque TONISVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE Société Anonyme - 6, rue des Marronniers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2042826) - France - SIREN 552088676
CABINET AYMARD & COUTEL - (dossier no 2042826) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1995 n°2042826 - Publication au BOPI 1995-01-16
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 24 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177891 - Publication au BOPI 1994-10-24
Inscription - Changement d'adresse n°34216 - Publication au BOPI
Bandes, cagoules, mentonnières, accomodateurs pour le visage, ceintures de contention, gants, mitaines, manchons circulaires, épaulières, soutiens-gorge, justaucorps, collants, gaines, gaines-culottes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TONISVELT"