Marque renouvelée - Marque en vigueur

THUASNE
THUASNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99804774
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/07/2029

Présentation de la marque THUASNE

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THUASNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque THUASNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THUASNE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE, Société par actions simplifiée - 120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542091186


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409318 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2712990 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17

Produits de parfumerie, savons, cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour contention diverses ; articles et matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; pansements adhésifs à compression contrôlée ; pansements individuels compressifs. Tissus, bandes et bandelettes pour la médecine, en particulier tissus et bandes élastiques extensibles adhésives ou cohésives pour contentions diverses, bandes ombilicales, bandes-ceintures, bandes pour capitonnage médicaux et chirurgicaux, bandes en tissu greffé à caractère bioactif, bandes de crêpe élastiques et extensibles, bandes et plaques en latex ou autre mousse, bandes de polyuréthanne, sangles abdominales élastiques ; triangles et frondes de maintien ; tissus adhésifs, élastiques ou non, tissus cohésifs, élastiques ou non ; compresses, y compris compresses glacées et chaudes. Produits pour l'incontinence, à savoir : couches hygiéniques et culottes. Coussins hémostatiques. Gazes et ouates à usage médical. Produits permettant l'application du froid utilisés contre la douleur et l'hématome, produits favorisant le réchauffement local. Produits en matière synthétique pour la protection et la prévention des ampoules, pour la cicatrisation des brûlures, coupures, ampoules et autres affections de la peau ; pommades à usage médical à action thermogène et révulsive notamment pour la pratique des sports. Laits de massage, lotions chauffantes, baumes chauffants, produits à pulvériser et pâtes anti-glisse. Substances et préparations pharmaceutiques, diététiques, à usage humain sous forme de baumes, crèmes, pommades et onguents. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Couteaux, fourchettes, cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments. Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; articles et dispositifs de protection personnelle corporelle contre les accidents et pour la pratique du sport ; chevillères, notamment chevillères armées et de contention, poignets, maniques, protège-tibias, jambières, genouillères, notamment genouillères armées à montant latéraux de contention, brassards et couvertures de protection, coquilles, protège-bras et avant-bras, protège-poignets, protège-jambes, cuissards, coudières, casques, épaulières, mitaines, gants de protection, maniques ; ceintures de protection, colliers cervicaux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés notamment pour les articles tricotés, bas, collants, chaussettes, chevillères, genouillères, coudières à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bandes, bandes de contention, bandes de crêpe élastiques, ceintures et tissus à usage médical, chirurgical et orthopédique, ceintures élastiques, abdominales, hypogastriques, lombaires, ceintures ombilicales de contention, de maintien ou de soutien, notamment à usage de colostomisés ou stomisés ; bandes-ceintures, ceintures à propriété isolante et absorbante, ceintures ventrières, gaines, corsets orthopédiques, ceintures à effet de chaleur, bandages herniaires, mentonnières, accommodateurs pour le visage ; bas et collants à usage prophylactique, médical, curatif ; bas et collants à varices ; attelles et gouttières modelables, notamment pour fractures ; minerves ; articles pour contentions diverses à usage médical, chirurgical et orthopédique, articles de contention et de maintien, genouillères, notamment genouillères armées, genouillères à montants latéraux, genouillères de contention ; chevillères, notamment chevillères armées, de protection ; chevillères de contention, cuissards, protège-jambes, mitaines à usage médical, coudières, épaulières, poignets, colliers cervicaux, notamment équipés d'un dispositif de maintien et/ou d'absorption des chocs à base de matière visco-élastique du type silicone. Produits pour l'incontinence, à savoir : draps, alèzes, alèzes imperméables réutilisables. Coussins et matelas pour empêcher la formation d'escarres. Lits et matelas pour soins médicaux, fauteuils de douches, fauteuils de bains, oreillers anatomiques. Verticalisateurs, soulève-malades, déambulateurs, appareils d'aide à la mobilité, béquilles, appareillage pour la rééducation fonctionnelle, poignées et barres d'appui ou de maintien. Chaussures orthopédiques, articles orthopédiques, notamment appareils de positionnement orthopédique, coques orthopédiques, prothèses, orthèses. Gants de friction ; applicateurs d'électrodes sous forme de bandes élastiques ou non et d'articles confectionnés ; soutien-gorges pour le soin et le traitement du buste. Prothèses abdominales élastiques et aide-respiratoires élastiques. Trousses, notamment trousses de secours d'urgence, de médecine, de chirurgie, trousses d'hygiène et de soins ; trousses de protection et de prévention, trousses de présecours, trousses à usage public, coffrets de secours, boîtes de secours. Véhicules, poussettes, fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite, roues, jantes, pneus, chambres à air, freins, protège-rayons, carters. Cannes et embouts de cannes non métalliques. Meubles, sièges, literie. Tissus à usage textile, tissus adhésifs, tissus cohésifs, tissus élastiques, tissus extensibles, notamment pour contentions diverses, tissus anti-glissements, articles en tissu utilisés pour la toilette ; bandes, notamment bandes confectionnées en tissu rigide, extensible ou élastique pourvues éventuellement de moyens de fermeture, applicateurs d'électrodes élastiques ou non sous forme de bandes (pièces de tissus textiles extensibles permettant l'application d'électrodes en vues de cures d'amaigrissement, non à usage médical), bandeaux, housses pour sièges, couvertures, couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures et autres articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, cagoules, bandes et bandeaux, bonnets et autres articles coiffants, applicateurs d'électrodes (non à usage médical) sous forme d'articles confectionnés ; soutien-gorges, notamment soutien-gorges pour le soin et le traitement du buste, capes et blouses ; peignoirs et blouses pour soins esthétiques, bretelles, jarretelles, supports-chaussettes, ceintures et corsets, shorts, justaucorps, collants, gaines-culottes, slips et bas, lingerie, sous-vêtements, bonneterie, ganterie. Articles de mercerie, dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; attaches et systèmes de fermeture et d'accrochage, notamment en métal et en tissu. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de noël. Services hospitaliers, cliniques, cures, cures thermales, kinésithérapie, massages, thalassothérapie, bain, services hôteliers, restauration, tous ces services étant rendus sous services médical. Soins médicaux ou paramédicaux. Activités sportives et gymnastique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.