Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THUASNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque THUASNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THUASNE, société par actions simplifiée - 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France - SIREN 542091186
CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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