Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
/
SCAPULIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCAPULIS
THUASNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3626045
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/01/2029
SCAPULIS de THUASNE

Présentation de la marque SCAPULIS

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SCAPULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SCAPULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAPULIS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE, société par actions simplifiée - 120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542091186


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement d'adresse n°512254 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541398 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698626 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

Attelle (chirurgie) d'immobilisation fonctionnelle de l'épaule.