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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THUASNE
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ORTELCROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTELCROSS
THUASNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3132072
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
ORTELCROSS de THUASNE

Présentation de la marque ORTELCROSS

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTELCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque ORTELCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTELCROSS est expirée depuis le 19 novembre 2011.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression , Le mois du dos


THUASNE Société Anonyme - 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France - SIREN 542091186


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Articles orthopédiques ; articles de contention et de maintien à savoir ceintures, genouillères, coudières, chevillères et poignets.