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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE
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NOVELASTIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVELASTIC
THUASNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1396561
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2027

Présentation de la marque NOVELASTIC

Déposée le 2 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVELASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVELASTIC arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE, Société par actions simplifiée - 118-120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542091186


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334731 - Publication au BOPI 2007-02-20

Renouvellement sans limitation n°2079172 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 30 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°310551 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2640122 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, matériel et articles pour pansements et de contentions, notamment tissus et bandes, en particulier tissus et bandes élastiques pour contentions diverses, bandes à usage médical, chirurgical ou orthopédiques;bandes pour capitonnages médicaux ou chirurgicaux;bandes ombilicales;bandes-ceintures;bandelettes;triangles et frondes de maintien;étoffes, gazes, ouates.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, bandages;ceintures à usage médical, chirurgical ou orthopédiques;ceintures élastiques, abdominales, hypogastriques, lombaires;ceintures ombilicales;ceintures de contention, de maintien ou de soutien;bandes-ceintures;ceintures à propriétés isolantes;bas et collants à usage médical, prophylactique, curatif;bas et collants à varices;tous articles d'orthopédie.Tissus, notamment tissus tissés ou à mailles;tissus élastiques, tissus extensibles, notamment pour contentions diverses, tissus adhésifs, élastiques ou non, tissus cohésifs, élastiques ou non, tissus antiglissement, élastiques ou non.Vêtements et tous articles d'habillement, bretelles, jarretelles, supports-chaussettes, ceintures et corsets.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].