Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THUASNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048176
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
Marque en couleurs, figurative de THUASNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048176.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2023.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE, société par actions simplifiée - 118-120 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France - SIREN 542091186


CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Bandes et bandages à usage médical et chirurgical, notamment bandes et bandages de contention, de compression, d'immobilisation et de maintien, y compris bandes et bandages adhésifs et cohésifs, bandes et bandages pour pansements, bandes et bandages élastiques et extensibles ;

Bandes et bandages à usage orthopédique, notamment bandes et bandages de contention, de compression, d'immobilisation et de maintien, y compris bandes et bandages adhésifs et cohésifs, bandes et bandages pour pansements, bandes et bandages élastiques et extensibles.