Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THUASNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1652273
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011
Marque figurative de THUASNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2188881) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2188881) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652273.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2011.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE Société Anonyme - 118-120, rue Marius-Aufan, B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2188881) - France - SIREN 542091186


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2188881) - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2001 n°2188881 - Publication au BOPI 2001-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04

Bandes à usage médical, chirurgical ou orthopédique, bandes élastiques de contentions diverses, bandes extensibles, bandelettes, bandes de gaze, bandes pour capitonnages médicaux ou chirurgicaux, bandes et plaques en latex ou autre mousse, bandes de polyuréthane, sangles abdominales élastiques, pansements pour contentions diverses.Bas et collants à usage médical, prophylactique, curatif;prothèses abdominales élastiques et aide-respiratoire élastiques;gaines, ceintures élastiques à usage médical, chirurgical ou orthopédique, ceintures de contention, de maintien, de soutien, ceintures ventrières, abdominales, lypogastriques, lombaires, ombilicales;corsets orthopédiques;coussins, coussins hémostatiques;gants à usage médical ou chirurgical.Chevillères, genouillères, cuissards, gants de protection.Ceintures à propriété isolante.Tissus, notamment tissus élastiques et extensibles, tissus adhésifs élastiques ou non.Vêtements, bas et collants, gaines et corsets, gants. Attaches et systèmes de fermeture et d'accrochage notamment en métal ou en tissu

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.