Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.H.U.T.
THUASNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1469326
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2028

Présentation de la marque C.H.U.T.

Déposée le 2 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.H.U.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THUASNE domicilié(e) 118-120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque C.H.U.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C.H.U.T. arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

THUASNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CONTENTION ELASTIQUE , LA VIE BOUGE EN THUASNE , ORTEL , VERTICAL , ORTELCROSS , THUASNE , DYNACOLD , TONISVELT , FOOT'STRAP , Le mois de la compression


THUASNE, Société par actions simplifiée - 118-120, rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 542091186


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Renouvellement sans limitation n°2112156 - Publication au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374231 - Publication au BOPI 2008-05-29

Inscription - Changement d'adresse n°34216 - Publication au BOPI

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452124 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252219 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269553 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269554 - Publication au BOPI 1999-01-04

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682687 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Coussins hémostatiques, matériel pour pansements et articles pour contentions diverses à usage médical, chirurgical et orthopédique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.