Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T THOMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 173 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2133225) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON multimedia Attn. Marie-Cécile MOINS domicilié(e) (dossier no 2133225) - France.
La marque T THOMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON S.A. SOCIETE ANONYME - 173 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2133225) - France - SIREN 542089750
THOMSON multimedia Attn. Marie-Cécile MOINS - (dossier no 2133225) - France
Renouvellement avec limitation le 24 décembre 1998 n°2133225 - Publication au BOPI 1998-12-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371855 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 26 août 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205231 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 26 août 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205232 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353743 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357865 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 26 août 1996 - Concession de licence n°205230 - Publication au BOPI 1996-08-26
Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser ; machines-outils ; accouplement, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse ; pompes, turbines, souffleries ; compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques ; appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver ; matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre ; moulins à café ; mixeurs ; batteurs ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres). Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées ; réfrigérateurs et congélateurs ; appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers ; chauffe-plats ; radiateurs électriques ; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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