Déposée le 8 août 2000 par la société THOMSON MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la société THOMSON MULTIMEDIA domicilié(e) 46, quai Alphonse le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON Multimedia - France.
La marque XCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON MULTIMEDIA - 46, quai Alphonse le Gallo, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 333773174
THOMSON Multimedia - France
Inscription le 24 septembre 2002 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°355014 - Publication au BOPI 2002-09-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Appareils destinés à être utilisés pour la protection des informations numériques ; cartes à mémoire. Services de communications électroniques ; services de codage et/ou décodage d'informations audio et/ou vidéo, ou de toute autre information électronique ou numérique protégées par des cryptages et décryptages pouvant être contrôlés par l'utilisation de cartes à puce comportant de la mémoire et/ou des microprocesseurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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