Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOMNET
THOMSON CSF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96655157
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque THOMNET

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) THOMSON CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THOMNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON CSF domicilié(e) 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.

La marque THOMNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOMNET est expirée depuis le 12 décembre 2006.

THOMSON CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON CSF (Société Anonyme) - 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Appareils et instruments électroniques et informatiques; appareils pour l'enregistrement du son ou des images, appareils pour le traitement de l'information, dispositifs et organes de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission des données, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton); systèmes d'exploitation, programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels (programmes enregistrés), programme du système d'exploitation pour ordinateurs enregistrés, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoires de données et d'information, appareils de saisie et de traitement de données et d'information, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs), appareils pour le traitement du texte, disquette informatique; cartes magnétiques, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la transmission des messages, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission de message, communications par terminaux d'ordinateur, bases de données. Location de temps d'accès un centre serveur de bases de données, consultation en matière d'ordinateur, élaboration(conception) de logiciels, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; concession de licences de propriété intellectuelle, gestion de droits de propriété intellectuelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.