Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTSON
THOMSON-CSF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1205977
Date de dépôt :
07/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1992

Présentation de la marque HORTSON

Déposée le 7 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.

La marque HORTSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTSON est expirée depuis le 7 juin 1992.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL , PERFORMANCE


THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes optiques, électriques, électromagnétiques, électroniques, radioélectriques, scientifiques;de cinéma, de télévision, de télécinéma, de photographie, de physique, de chimie;d'enseignement, de génération, de détection, d'amplification, de reproduction, d'enregistrement d'images, de sons ou de données;de commande, de régulation, d'asservissement, de contrôle;projecteurs de vues cinématographiques, leurs organes et pièces détachées;caméras, notamment pour prises de vues cinématographiques, ainsi que leurs accessoires;lanternes de projection;écrans de projection;composants électroacoustiques et notamment lecteurs de son, microphones et haut-parleurs;alimentations en particulier pour lampes à arc;magnétophones et magnétoscopes ainsi qu'enregistreurs et lecteurs de signaux de télévision sur disques;appareils à cassettes et à vidéocassettes;supports impressionnés et notamment bandes magnétiques enregistrées;films de cinéma.Appareils, organes, dispositifs mécaniques ou électromécaniques et leurs pièces détachées, notamment ceux destinés à l'équipement des projecteurs de films cinématographiques; moteurs électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.