Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 51, esplanade du Général-de-Gaulle, 92800 PUTEAUX - France.
La marque ASPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 51, esplanade du Général-de-Gaulle, 92800 PUTEAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181400 - Publication au BOPI 1995-02-06
Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181399 - Publication au BOPI 1995-02-06
Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, électroniques, mécaniques, de détection, de signalisation, de contrôle, de réception, de télétransmission;dispositifs, appareillages et installations pour la détection, la localisation et la poursuite d'objectifs ou de cibles mobiles;système d'arme et notamment système d'arme mobile d'artillerie sol-air utilisant des missiles.Véhicules porteurs d'armements et d'équipements associés notamment destinés à la détection, à la poursuite de cibles et à la mise en oeuvre de missiles. Missiles, ainsi que leurs dispositifs de stabilisation, de guidage, de télécommande, de contrôle et de mise à feu
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ASPIC"
