T.O.I.
Présentation de la marque T.O.I.
Déposée le 27 août 1986 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.O.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque T.O.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.O.I. est expirée depuis le 27 août 1996.
THOMSON-CGR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06