Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.O.I.
THOMSON-CGR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1368771
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1996

Présentation de la marque T.O.I.

Déposée le 27 août 1986 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.O.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CGR domicilié(e) 13, square Max Hymans, 75015 PARIS. - France.

La marque T.O.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.O.I. est expirée depuis le 27 août 1996.

THOMSON-CGR a également déposé les autres marques suivantes : MAGNISCAN , TRIPLUNIX , PRESTIMAX , CE 9000 , PULSATRIX , PULMORAPID , CE 10 000 , DEFISCOP , CE 12 000


THOMSON-CGR (Société Anonyme) - 13, square Max Hymans, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux dentaires et vétérinaires; appareils et installations de diagnostic médical, notamment à imagerie par résonnance magnétique nucléaire.