Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURMELEC
THOMSON-BRANDT

Numéro de dépôt :
1006190
Date de dépôt :
23/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SURMELEC

Déposée le 23 décembre 1976 par THOMSON-BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SURMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme), 173 boulevard Haussmann 75360 PARIS CEDEX 08. - France.

La marque SURMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

THOMSON-BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : VISSEAUX , SOLEIL , CONORD , TELESYN , DYNATHERME , THOMATIC , VIVECO , VIDICHROME , CIFTE , SYSTEME 3 PLUS


THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme), 173 boulevard Haussmann 75360 PARIS CEDEX 08. - France


Inscription - Changement de dénomination n°20710 - Publication au BOPI 1977-010

Appareils, instruments, systèmes, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de preproduction de sons ou d'images;de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinéma;d'enseignement;récepteurs de radio et de télévision, électrophones, magnétophones, leurs éléments ainsi que leurs pièces détachées;magnétoscopes et enregistreurs de signaux de télévision sur disques;supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques;appareils, organes et dispositifs électromécaniques, électriques ou électroniques de commande, de régulation;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machine;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses;conducteurs électriques, notamment fils et câbles isolés.Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser ainsi que leurs organes et pièces détachées;machines-outils;moteurs, accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs;moteurs (autres que ppour véhicules terrestres).Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours,rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats;radiateurs électriques;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, séche linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.