Déposée le 5 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIBYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-BRANDT domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.
La marque SIBYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39
Appareils, instruments équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optoélectroniques, acoustiques, électro-acoustiques;radioélectriques;scientifiques;de physique, de chimie, de mesurage, de calcul;de signalisation , de contrôle;de génération, de détection, d'amplification de modulation, d'enregistrements, de reproduction ou de traitement de données ou de signaux;de télétransmission, de télécommande;radars, sonars, lidars;calculateurs électroniques ainsi que leurs composants et équipements associés;matériels et dispositifs pour localisation et poursuite d'objectifs ou de cibles ainsi que pour assistance à la conduite de tir;appareils et dispositifs de guidage, et/ou de leurrage pour projectiles et missiles, fonctionnant par radar, par sonar, par lidar, par radiations infrarouges et par tous autres moyens analogues;autodirecteurs notamment pour missiles téléguidés;appareillages de contre-mesures notamment électroniques.Armes à feu ainsi que leurs dispositifs de visée et de conduite de tir;lance missiles, leurs organes, leurs parties constituantes et leurs équipements associés;munitions et projectiles;engins balistiques et missiles, ainsi que leurs équipements incorporés, notamment ceux destinés à la télécommande au téléguidage, à la stabilisation des dits engins ou missile; dispositifs de leurrage ou de contre-mesures montés sur missiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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