Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISEM
THOMSON-BRANDT

Numéro de dépôt :
1002265
Date de dépôt :
19/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINISEM

Déposée le 19 novembre 1976 par THOMSON-BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme), 173 boulevard Haussmann 75360 Paris Cedex 08. - France.

La marque MINISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MINISEM est expirée depuis le 19 novembre 1986.

THOMSON-BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : VISSEAUX , SOLEIL , CONORD , TELESYN , DYNATHERME , THOMATIC , VIVECO , VIDICHROME , CIFTE , SYSTEME 3 PLUS


THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme), 173 boulevard Haussmann 75360 Paris Cedex 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électroniques, optiques, opto-électroniques;scientifiques;de radio, de télévision;de téléphonie;de calcul;de mesurage, de signalisation, de contrôle;de génération, de détection d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction, de transmission et de télétransmission de sons, d'images, de signaux ou de données;composants électroniques, notamment semiconducteurs électroniques et dispositifs comportant de tels semiconducteurs;microcircuits électroniques;circuits imprimés;organes et éléments redresseurs, onduleurs, amplificateurs, convertisseurs, détecteurs, modulateurs de courants ou de tensions électriques.