Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYO GAUSS
Thomson-Brandt

Numéro de dépôt :
947950
Date de dépôt :
10/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CRYO GAUSS

Déposée le 10 février 1976 par Thomson-Brandt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CRYO GAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Thomson-Brandt domicilié(e) (soc. an.), 173, boulevard Haussmann, Paris. - France.

La marque CRYO GAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CRYO GAUSS est expirée depuis le 10 février 1986.

Thomson-Brandt a également déposé les autres marques suivantes : VISSEAUX , SOLEIL , CONORD , TELESYN , DYNATHERME , THOMATIC , VIVECO , VIDICHROME , CIFTE , SYSTEME 3 PLUS


Thomson-Brandt - (soc. an.), 173, boulevard Haussmann, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, radioélectriques, optiques, nucléaires, scientifiques;de physique, de chimie;de mesurage, de contrôle, de signalisation, de commande, de télécommande, de transmission;de calcul;d'enseignement;fils, câbles et torons électriques, notamment ceux ayant des propriétés supra conductrices;dispositifs pour la production de champs magnétiques ou électromagnétiques et notamment électro-aimants à bobines supraconductrices;dispositifs de pilotage de champ magnétique;machines et machines-outils;matériels industriels ou de laboratoire concernant la technique du vide et notamment pompes à vide et groupes moto-pompe pour faire le vide;jauges, vannes, robinetterie;machines et installations destinées au traitement des matériaux, notamment dans le domaine de la métallisation sous vide;appareils et installations de chauffage ou de réfrigération, notamment ceux utilisés pour le traitement des matériaux par la chaleur ou par le froid;fours et étuves à recuire ou à tremper.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.