Déposée le 27 septembre 1976 par Thomson-Brandt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AXLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Thomson-Brandt domicilié(e) (soc. an.), 173, boulevard Haussmann, Paris. - France.
La marque AXLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thomson-Brandt - (soc. an.), 173, boulevard Haussmann, Paris. - France
Inscription - Transmission de propriété n°3969 - Publication au BOPI 1977-534
Conducteurs électriques nus ou isolés, notamment sous forme de fils, de tresses métalliques ou de câbles;câbles ou conducteurs électriques coaxiaux;accessoires et pièces détachées pour appareils et installations électriques, électrotechniques ou électroniques;composants électriques ou électroniques;appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques;radio-électriques;scientifiques;de physique, de chimie;de mesure, de contrôle, de signalisation, de commande, de télécommande, de calcul;de secours;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;fils, câbles, tresses, gaines et tubes métalliques non électriques;serrurerie;quincaillerie (non comprise dans d'autres classes);isolants électriques;substances pour calfeutrer ou isoler et notamment résines artificielles;tuyaux, tubes et gaines flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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