pluie d'étoiles
Présentation de la marque pluie d'étoiles
Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pluie d'étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque pluie d'étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque pluie d'étoiles arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.
THOMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631400 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31