Déposée le 6 septembre 2004 par monsieur THOMAS Olivier et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMETS de FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOURMETS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Les déposants sont monsieur THOMAS Olivier - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURMETS de FRANCE domicilié(e) 57 Résidence Sainte-Anne,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier THOMAS GOURMETS de FRANCE domicilié(e) 57, Résidence Sainte-Anne,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France.
La marque GOURMETS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMETS DE FRANCE est expirée depuis le 6 septembre 2014.
M. THOMAS Olivier - France
GOURMETS de FRANCE SARL - 57 Résidence Sainte-Anne,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France - SIREN 4
Monsieur Olivier THOMAS GOURMETS de FRANCE - 57, Résidence Sainte-Anne,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France
Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412856 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Outils et instruments à main entrainés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers. Ustensiles et récipients non électriques : verre brut ou mi-ouvré, porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux. Viande, poisson, volaille, gibier : fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles. Graisses alimentaires : beurre, charcuterie, conserves de viande ou de poisson, fromages. Café, thé, patisserie et confiseries, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectar de fruits, sodas apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (hors bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extaits ou essences alcooliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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