Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sans-Bouger
Thomas GILBERT

Numéro de dépôt :
3735757
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2020
Sans-Bouger de Thomas GILBERT

Présentation de la marque Sans-Bouger

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par Thomas GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans-Bouger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Thomas GILBERT domicilié(e) 10 rue André Lapelleterie - 33130 - Bègles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas GILBERT domicilié(e) 10 rue André Lapelleterie - 33130 - Bègles - France.

La marque Sans-Bouger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans-Bouger est expirée depuis le 5 mai 2020.


Thomas GILBERT - 10 rue André Lapelleterie - 33130 - Bègles - France


Thomas GILBERT - 10 rue André Lapelleterie - 33130 - Bègles - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

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