Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côte à Côte
M. Thomas Dunoyer

Numéro de dépôt :
4267766
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
Côte à Côte de Thomas Dunoyer

Présentation de la marque Côte à Côte

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par monsieur Thomas Dunoyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côte à Côte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Thomas Dunoyer domicilié(e) Le Magny, 71400 AUTUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Dunoyer domicilié(e) Le Magny, 71400 AUTUN - France.

La marque Côte à Côte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côte à Côte arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

Thomas Dunoyer a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin dans la Ville


M. Thomas Dunoyer - Le Magny, 71400 AUTUN - France


M. Thomas Dunoyer - Le Magny, 71400 AUTUN - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Services de restauration (alimentation) .