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Marques déposées par monsieur thomas david
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Audit Maison Energie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Audit Maison Energie
M. thomas david

Numéro de dépôt :
3995661
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2023
Audit Maison Energie de thomas david

Présentation de la marque Audit Maison Energie

Déposée le 3 avril 2013 par monsieur thomas david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Audit Maison Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur thomas david domicilié(e) 6 Ter rue des Tailleurs de Pierre - 14480 - LE FRESNE CAMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas david domicilié(e) 6 Ter rue des Tailleurs de Pierre - 14480 - LE FRESNE CAMILLY - France.

La marque Audit Maison Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Audit Maison Energie est expirée depuis le 3 avril 2023.

thomas david a également déposé les autres marques suivantes : ZL ELIMINATOR CLUD DE FRANCE


M. thomas david - 6 Ter rue des Tailleurs de Pierre - 14480 - LE FRESNE CAMILLY - France


M. thomas david - 6 Ter rue des Tailleurs de Pierre - 14480 - LE FRESNE CAMILLY - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires.