Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALE S.D.
Monsieur Thomas Corbé

Numéro de dépôt :
4443806
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
ALE S.D. de Thomas Corbé

Présentation de la marque ALE S.D.

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par monsieur Thomas Corbé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALE S.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Thomas Corbé domicilié(e) 47 rue de la Voûte - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Corbé domicilié(e) 47 Rue de la Voûte - 75012 - PARIS - France.

La marque ALE S.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALE S.D. arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

Thomas Corbé a également déposé les autres marques suivantes : 3ienchs , L'Annu'R Du Rock , Aero Pale


Monsieur Thomas Corbé - 47 rue de la Voûte - 75012 - PARIS - France


Monsieur Thomas Corbé - 47 Rue de la Voûte - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.