Marque enregistrée - Marque en vigueur

Europe Moto
Monsieur THOMAS BOIXEL

Numéro de dépôt :
4644249
Date de dépôt :
03/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2030
Europe Moto de THOMAS BOIXEL

Présentation de la marque Europe Moto

Déposée par voie électronique le 3 mai 2020 par monsieur THOMAS BOIXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Europe Moto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est monsieur THOMAS BOIXEL domicilié(e) 237 Rue des Justes, apt 321 - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THOMAS BOIXEL domicilié(e) 237 Rue des Justes, apt 321 - 34000 - Montpellier - France.

La marque Europe Moto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Europe Moto arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.


Monsieur THOMAS BOIXEL - 237 Rue des Justes, apt 321 - 34000 - Montpellier - France


Monsieur THOMAS BOIXEL - 237 Rue des Justes, apt 321 - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.