Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALLIOPE
Thomas BERNARD agissant au nom et pour le compte de la société CALLIOPE en formation

Numéro de dépôt :
3358022
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/05/2015
CALLIOPE de Thomas BERNARD

Présentation de la marque CALLIOPE

Déposée le 10 mai 2005 par Thomas BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CALLIOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est Thomas BERNARD agissant au nom et pour le compte de la société CALLIOPE en formation domicilié(e) 2 rue de l'Alma,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas BERNARD CALLIOPE domicilié(e) Espace Fauriel, BP 550, 35 rue Ponchardier,42031 SAINT ETIENNE Cedex 02 - 42031 - France.

La marque CALLIOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALLIOPE est expirée depuis le 10 mai 2015.


Thomas BERNARD agissant au nom et pour le compte de la société CALLIOPE en formation - 2 rue de l'Alma,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Thomas BERNARD CALLIOPE - Espace Fauriel, BP 550, 35 rue Ponchardier,42031 SAINT ETIENNE Cedex 02 - 42031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 2 août 2005 - retrait partiel n°416249 - Publication au BOPI 2005-08-02

Inscription le 8 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428176 - Publication au BOPI 2006-02-08

Inscription le 23 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430717 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509986 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Tissus et matières textiles de toutes compositions pour le prêt à porter, l'ameublement, l'automobile, la décoration, l'usage médical. Tissus d'ameublement ; brocarts ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; tissus pour chaussures ; tissu chenillé ; tissus de coton ; cotonnades ; tissu crepe ; crépon ; damas ; draps ; tissus élastiques ; étoffes ; flanelle ; gaze ; housses pour coussins ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; jute ; etoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; linge de lit ; linge de maison ; marabout ; toile à matelas ; étoffes pour meubles ; tissus pour meubles ; tentures murales en matieres textiles ; non-tissés ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; revêtements de meuble en matiere textiles ; rideaux de douche en matieres textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matieres textiles ou en matières plastiques ; tissus de soie ; tissus de spart ; linge de table non en papier ; tissus taffetas ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus en fibre de verre à usage textile ; toile ; tulles ; velours ; tissu zéphyr ; nappes (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; doublures (étoffes) ; jersey (tissu) ; tricots (tissus) ; maille (tissu). Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillet, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Attaches pour vetements ; baleines de corsets ; bandeaux pour les cheveux ; bordures pour vetements ; boutons ; broderies ; chenille [passementerie] ; clinquant ; cocardes ; cordons pour vetements ; dentelles ; fermetures pour vetements ; pieces collables pour ornements textile ; rubans (passementerie) ; boucles par vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.