Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-BAT78
M. THIERRY MOUSSOUR, Agissant pour le compte de la société "ECO - BAT78" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3975723
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2023
ECO-BAT78 de THIERRY MOUSSOUR

Présentation de la marque ECO-BAT78

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2013 par monsieur THIERRY MOUSSOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO-BAT78 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur THIERRY MOUSSOUR domicilié(e) Rue, 120 Jean Jaurès - 78520 - Follainville - Dennemont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERRY MOUSSOUR domicilié(e) Rue, 120 Jean Jaurès - 78520 - Follainville - Dennemont - France.

La marque ECO-BAT78 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-BAT78 est expirée depuis le 18 janvier 2023.


M. THIERRY MOUSSOUR, Agissant pour le compte de la société "ECO - BAT78" en cours de formation - Rue, 120 Jean Jaurès - 78520 - Follainville - Dennemont - France


M. THIERRY MOUSSOUR - Rue, 120 Jean Jaurès - 78520 - Follainville - Dennemont - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

étude de projets techniques.