Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TOQUES FRANCAISES
THIERRY MERCEREAU
MARIE SAUCE

Numéro de dépôt :
4370987
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
LES TOQUES FRANCAISES de THIERRY MERCEREAU

Présentation de la marque LES TOQUES FRANCAISES

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par THIERRY MERCEREAU et MARIE SAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOQUES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Les déposants sont THIERRY MERCEREAU domicilié(e) 2315 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76230 - BOIS GUILLAUME - France et MARIE SAUCE domicilié(e) 13 RUE DE LA BARRE NOUVELLE - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE SAUCE domicilié(e) 13 RUE DE LA BARRE NOUVELLE - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque LES TOQUES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES FRANCAISES arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.


THIERRY MERCEREAU - 2315 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76230 - BOIS GUILLAUME - France

MARIE SAUCE - 13 RUE DE LA BARRE NOUVELLE - 93170 - BAGNOLET - France


MARIE SAUCE - 13 RUE DE LA BARRE NOUVELLE - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.