Marque expirée - Marque en non vigueur

APPART
Thierry FABRE

Numéro de dépôt :
3604734
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2018
APPART de Thierry FABRE

Présentation de la marque APPART

Déposée le 14 octobre 2008 par Thierry FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPART »

Le déposant est Thierry FABRE domicilié(e) Domaine Chantegrives, 14, Rue des Tourterelles,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPART est expirée depuis le 14 octobre 2018.


Thierry FABRE - Domaine Chantegrives, 14, Rue des Tourterelles,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France


CABINET ROMAN CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Couleurs, vernis, laques (peintures), peintures (à l'exception des peintures isolantes), enduits muraux (peintures).