Marque expirée - Marque en non vigueur

100% BIOREGARDABLE
THIERRY CARAL-VILLA

Numéro de dépôt :
3596299
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
100% BIOREGARDABLE de THIERRY CARAL-VILLA

Présentation de la marque 100% BIOREGARDABLE

Déposée le 1 septembre 2008 par THIERRY CARAL-VILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% BIOREGARDABLE »

Le déposant est THIERRY CARAL-VILLA domicilié(e) 10 cote vermeille,66680 CANOHES - 66680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY CARAL-VILLA domicilié(e) 10 cote vermeille,66680 CANOHES - 66680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% BIOREGARDABLE est expirée depuis le 1 septembre 2018.


THIERRY CARAL-VILLA - 10 cote vermeille,66680 CANOHES - 66680 - France


THIERRY CARAL-VILLA - 10 cote vermeille,66680 CANOHES - 66680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Objets d'art en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges.