Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DOMINIQUE T
THIENPONT Dominique

Numéro de dépôt :
98758506
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque CUVEE DOMINIQUE T

Déposée le 4 novembre 1998 par THIENPONT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE DOMINIQUE T »

Le déposant est THIENPONT Dominique domicilié(e) 5 lieu dit Le Bourg,33570 ST CIBARD (dossier no 2391463) - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique THIENPONT domicilié(e) le Bourg,33570 ST CIBARD (dossier no 2391463) - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DOMINIQUE T est expirée depuis le 4 novembre 2018.

THIENPONT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : T DE THIENPONT


THIENPONT Dominique - 5 lieu dit Le Bourg,33570 ST CIBARD (dossier no 2391463) - 33570 - France


Dominique THIENPONT - le Bourg,33570 ST CIBARD (dossier no 2391463) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391463 - Publication au BOPI 2008-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vin.