Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CHARMES GODARD
Monsieur THIENPONT Dominique

Numéro de dépôt :
94547963
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque CHATEAU LES CHARMES GODARD

Déposée le 29 novembre 1994 par monsieur THIENPONT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES CHARMES GODARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est monsieur THIENPONT Dominique domicilié(e) "Le Bourg", 33570 ST CIBARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique THIENPONT - France.

La marque CHATEAU LES CHARMES GODARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CHARMES GODARD est expirée depuis le 29 novembre 2004.

THIENPONT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DOMINIQUE T , THIENPONT DE BERLAERE , T DE THIENPONT


Monsieur THIENPONT Dominique - "Le Bourg", 33570 ST CIBARD - France


Monsieur Dominique THIENPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LES CHARMES GODARD"