TOSCANE
Présentation de la marque TOSCANE
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Thermor Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCANE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.
Thermor Pacific a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07