Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMA
THERMOR PACIFIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3813709
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
OPTIMA de THERMOR PACIFIC

Présentation de la marque OPTIMA

Déposée le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOR PACIFIC domicilié(e) 17, rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 545 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque OPTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMA est expirée depuis le 11 mars 2021.

THERMOR PACIFIC a également déposé les autres marques suivantes : MYTHIK , INGENIO , PACIPLAK , EQUATEUR , CORSAIRE , ALLURE , FACILITRI , SECUR SYSTEM , BELLE-ILE , BILBAO


THERMOR PACIFIC, Société par actions simplifiée - 17, rue Croix Fauchet - 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 329545008


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage et d'eau chaude sanitaire.