Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NITRANS
Numéro de dépôt :
1513293
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1998
Présentation de la marque NITRANS
Déposée le 3 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) THERAPLIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NITRANS est expirée depuis le 3 octobre 1998.
THERAPLIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30