Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4S
THEIS Bernard

Numéro de dépôt :
3150877
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/02/2012
4S de THEIS Bernard

Présentation de la marque 4S

Déposée le 28 février 2002 par THEIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « 4S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est THEIS Bernard domicilié(e) 6, rue du VALLON,57185 CLOUANGE - 57185 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEIS BERNARD domicilié(e) 6, rue du VALLON,57185 CLOUANGE - 57185 - France.

La marque 4S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4S est expirée depuis le 28 février 2012.

THEIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : TIKN TOKN


THEIS Bernard - 6, rue du VALLON,57185 CLOUANGE - 57185 - France


THEIS BERNARD - 6, rue du VALLON,57185 CLOUANGE - 57185 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Logiciels de télécommunications Télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.