THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, société de droit américain régie sous les lois de l'Ohio
Numéro de dépôt :
3310830
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2024
Présentation de la marque SENTEURS ALTERNEES
Déposée le 2 septembre 2004 par la société étrangère THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENTEURS ALTERNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la société étrangère THE PROCTER & GAMBLE COMPANY domicilié(e) One Procter and Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SENTEURS ALTERNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, société de droit américain régie sous les lois de l'Ohio - One Procter and Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202 - États-Unis
GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2567991 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour le soin, le traitement et l'embellissement des tissus ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pot pourri ; encens ; huiles pour la parfumerie ; eaux de senteur à usage domestique et destinées aux tissus ; bois odorants ; aromates ; huiles essentielles ; produits pour fumigation devant être émis dans l'air, dans l'atmosphère ou sur des tissus sous la forme de fumée, de vapeur ou de gaz ; préparations pour parfumer l'air, produits d'aromathérapie. Produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air des pièces ; désodorisants pour tissus et l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs. Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère ; parties constitutives de tous les produits précités ; distributeurs d'aromathérapie et ensembles de purification de l'air à piles ou électriques et recharges à introduire dans ces distributeurs et ensembles ; dispositifs et filtres pour la désodorisation de l'air sur pied, non parfumés et n'émettant aucune substance. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brûleurs à huile et brûle-parfums ; appareils pour chauffer les huiles pour la parfumerie et pour libérer le parfum dans l'atmosphère ambiante ; distributeurs et appareils de distribution ; appareils de désodorisation ; appareils et récipients pour parfumer l'atmosphère ou pour diffuser les parfums, produits pour le rafraîchissement de l'air ou la purification de l'air dans l'atmosphère ambiante ; vaisselle en verre ; porcelaine et faïence.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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