Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY une société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
3540553
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2017
Marque en couleurs, figurative de THE PROCTER & GAMBLE COMPANY une société organisée sous les lois de l\'Etat de l\'Ohio

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 novembre 2007 par la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY une société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY une société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza Cincinnati,Etats Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540553.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 novembre 2017.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY une société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : SUN TECNICS , PAMPERS , CAMAY , SHULTON , GLIDE , CREST , (Marque figurative) , FRAICHEUR DURABLE , FRUITCAL , FESTI'FAMILLES


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY une société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio - One Procter & Gamble Plaza Cincinnati,Etats Unis d'Amérique - États-Unis


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Papier, carton et produits de papeterie ; produits en papier pour l'emballage à savoir sacs en papier, feuilles en papier, enveloppes en papier ; posters, cartes postales, calendriers ; produits de l'imprimerie, y compris coupons et cartes de réduction ; publications, magazines, brochures, prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'emballage en plastique sous forme de feuilles, sacs et enveloppes.

Information et conseil en rapport avec des services de vente au détail ; information et conseil en rapport avec la vente directe, y compris la vente directe au moyen de télécommunications, y compris par téléphone, par télécopie, par courriel et par Internet ; information et conseil en rapport avec la vente directe en ligne ; information et conseil en rapport avec des services de ventes en gros ; services de commande par téléphone ; services de commande par télécopie ; services de commande par courriel ; services de commande par Internet ; compilation, organisation et publication de catalogues de marchandises ; service de promotion de la vente par correspondance ; marketing, y compris marketing direct, publicité directe par courrier individuel ; publipostage, promotions de points de vente ; publicité en ligne ; promotion des ventes pour des tiers.

Education, formation, y compris éducation et formation dans le domaine de la sécurité domestique ; divertissements ; activités culturelles et sportives.