Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITCAL
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio

Numéro de dépôt :
98746738
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2018

Présentation de la marque FRUITCAL

Déposée le 19 août 1998 par la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRUITCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza Cincinnati,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2381415) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2381415) - 75002 - France.

La marque FRUITCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITCAL est expirée depuis le 19 août 2018.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : SUN TECNICS , PAMPERS , CAMAY , SHULTON , GLIDE , CREST , (Marque figurative) , FRAICHEUR DURABLE , FESTI'FAMILLES , ARIEL PURETE & DOUCEUR


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio - One Procter & Gamble Plaza Cincinnati,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2381415) - États-Unis


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2381415) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2008 n°2381415 - Publication au BOPI 2008-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Substance diététique à usage médical, à savoir ingrédient fortifiant à base de calcium utilisé dans la fabrication d'aliments et de boissons ; compléments minéraux à usage médical et/ou diététique ; préparations à base de vitamines. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits ; préparations comprenant une combinaison de calcium et d'acides organiques utilisés dans la fabrication de boissons sans alcool.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.