Présentation de la marque NOTRE INDEPENDANCE VOTRE LIBERTE
Déposée le 20 octobre 2010 par THE PHONE HOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOTRE INDEPENDANCE VOTRE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est THE PHONE HOUSE, Anne Carde domicilié(e) 4 rue Diderot - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE PHONE HOUSE, Anne Carde domicilié(e) 4 rue Diderot - 92150 - SURESNES - France.
La marque NOTRE INDEPENDANCE VOTRE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE PHONE HOUSE, Anne Carde - 4 rue Diderot - 92150 - SURESNES - France
THE PHONE HOUSE, Anne Carde - 4 rue Diderot - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; vente au détail d'articles de télécommunications, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et radioélectriques, d'appareils de radiomessagerie d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmissions de reception et de décodage de matériel informatique, de micrologiciels, de logiciels informatiques, de jeux eletroniques, de machines de jeux élétroniques ; services de vente au détail par Internet ou par tous moyens életroniques de commande à distance des produits suivants : articles de télécommunications, téléphones, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, et le traitement de textes, de données et de sons, d'images et d'images animées, terminal numérique résidentiel, terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage, matériel informatique, micrologiciels, logiciels informatiques, jeux életroniques, machines de jeux életroniques.
Assurance.
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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