Digital Elite
Présentation de la marque Digital Elite
Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) The Phone House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Digital Elite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Digital Elite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digital Elite est expirée depuis le 29 avril 2020.
The Phone House a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 6 décembre 2010 - Retrait partiel n°537268 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09