Déposée le 22 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE LITTLE SHOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LITTLE SHOP OF COLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE LITTLE SHOP domicilié(e) 22BIS RUE EMMANUELE PHILIBERT - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 553 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE LITTLE SHOP, M. PETER MALLIA domicilié(e) 22BIS RUE EMMANUELE PHILIBERT - 06300 - NICE - France.
La marque LITTLE SHOP OF COLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE LITTLE SHOP, SARL - 22BIS RUE EMMANUELE PHILIBERT - 06300 - NICE - France - SIREN 440553204
THE LITTLE SHOP, M. PETER MALLIA - 22BIS RUE EMMANUELE PHILIBERT - 06300 - NICE - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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