Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
THE COCA-COLA COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3448861
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2026
Marque figurative de THE COCA-COLA COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2006 par la société THE COCA-COLA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la société THE COCA-COLA COMPANY domicilié(e) One Coca-Cola Plaza, ATLANTA, Etat de Géorgie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448861.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

THE COCA-COLA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : COLA COCA COMBAUD , KINGINGER , KINLINE , MINAQUA , TAB , SUNFILLED , ONZU , SPRAIT , LIFT , HAPPY MEDIUM


THE COCA-COLA COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Coca-Cola Plaza, ATLANTA, Etat de Géorgie - États-Unis


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630891 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; tisane chinoise, thé médicinal, potions médicinales ; boissons médicinales ; tonic ; boissons toniques, boissons à base de plantes (toutes à usage médicinal) ; extraits de plantes (à usage médicinal) ; infusions à base de plantes (à usage médicinal) ; thé à base de plantes (usage médicinal) ; composés à base de plantes à usage médicinal ; préparations à base de plantes à usage médicinal ; infusions médicinales à base de plantes ; médicaments d'origine chinoise ; gelées à base de plantes ; gelées à base de tortue ; médicaments reconstituants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; potages, préparations pour potages, poudres pour potages, mélanges pour potages, conserves de potages, potages congelés, ingrédients pour faire des potages (tous non médicinal) ; compléments alimentaires et nutritionnels (autres que pour usage médicinal) ; produits naturels étant des préparations à base de plantes (autres que pour usage médicinal) ; compléments alimentaires avec des herbes (autres que pour usage médicinal).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de plantes (autres que pour usage médicinal) ; extraits de plantes (autres que pour usage médicinal) ; infusions à base de plantes (autres que pour usage médicinal) ; thé à base de plantes (autres que pour usage médicinal) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; desserts ; poudings ; cake au riz ; compléments alimentaires pour la consommation humaine ; nourriture tonique (autres que pour usage médicinal).

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de jus de fruit ; boissons non-alcooliques ; tonic, boissons toniques ; boissons non-alcooliques préparées à la demande ; boissons en poudre (non-alcoolique).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; vente au détail et en gros de nourriture, eau, boissons de toutes sortes (à usage médicinal ou non-médicinal) et ingrédients, composés, sirops et préparations pour faire ces produits, médicaments d'origine chinoise, médicaments reconstituants ; infusions à base de plantes et extraits de plantes (à usage médicinal ou non-médicinal), préparations à base de plantes (à usage médicinal ou non médicinal), compléments alimentaires et nutritionnels pour la consommation humaine (à usage médicinal ou non médicinal) ; services d'un magasin de vente au détail portant sur tous les produits précités ; publicité ; services de conseil commercial ; gestion des affaires commerciales et organisation de services de consultation relatifs aux produits précités.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et de formation incluant fourniture d'informations dans le domaine de la nourriture, des boissons, des médicaments chinois, des boissons de santé et de nourriture de santé, et des services de santé.

Services de restauration ; hébergement temporaire ; restaurants ; cafés ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; salons de thé ; établissements de restauration rapide ; services de vente à emporter ; services de traiteurs ; préparation de plats à emporter ; préparation de nourriture, boissons pour consommation à emporter.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de consultation et de conseils dans le domaine de la nourriture, des boissons, des médicaments chinois, des boissons de santé et de la nourriture de santé et des services de santé.