Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FANTA
The Coca-Cola Company, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1224782
Date de dépôt :
17/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2023

Présentation de la marque FANTA

Déposée le 17 janvier 1983 par la société The Coca-Cola Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société The Coca-Cola Company domicilié(e) 310 North Avenue, N.W., Atlanta, Etat de Géorgie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarah Bailey, Avocat à la Cour, Simmons & Simmons LLP domicilié(e) 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.

La marque FANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FANTA est expirée depuis le 17 janvier 2023.

The Coca-Cola Company a également déposé les autres marques suivantes : COLA COCA COMBAUD , KINGINGER , KINLINE , MINAQUA , TAB , SUNFILLED , ONZU , SPRAIT , LIFT , HAPPY MEDIUM


The Coca-Cola Company, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 310 North Avenue, N.W., Atlanta, Etat de Géorgie - États-Unis


Sarah Bailey, Avocat à la Cour, Simmons & Simmons LLP - 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234213 - Publication au BOPI 2003-01-07

Renouvellement sans limitation n°2012643 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517817 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Boissons, aliments et toutes compositions utilisées pour leur préparations, café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, articles de pâtisserie, articles de confiserie, bonbons, chocolat, confitures, gelées, conserves et autres produits alimentaires, ainsi que toutes compositions utilisées pour leur préparation.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.